Relier ces deux points (Paris / Copenhague) distants de 1200 kilomètres par la route en vélo en 15 jours, représente un défi important dans la mesure ou cette action est en contradiction avec les moyens mis en œuvre par tous les dirigeants politiques et économiques pour relier la Conférence des Nations Unis sur le Changement Climatique à Copenhague à partir du 7/12/2009 (COP-15).

En France, la période de refondation qui s'ouvre au sein du PS constitue le moment idéal pour amorcer et finaliser une  réflexion sur le renforcement de la vocation européenne du Parti. C'est pourquoi la commission « Europe » du Parti socialiste du Bas-Rhin a travaillé sur un projet de motion amendé au cours de l'été 2009 par ses membres. Cette motion a été adoptée à l'unanimité le 30 septembre dernier par les militants de la Commission Europe du PS 67.

Elle s'adresse tout à la fois aux instances nationales du Parti socialiste,  du PSE et aux  commissions qui débattent et réfléchissent sur l'Europe en France et dans tous les Etats membres. Les propositions contenues dans la motion portent sur trois principaux points :

1/ l'accroissement du rôle de la base du Parti dans le cadre des élections européennes ;

2/ la réforme du système de composition des listes de candidats ;

3/ le renforcement  des liens entre les  partis nationaux et le PSE.

Bientôt traduites dans différentes langues (et adaptées aux situations nationales), ces propositions ont pour vocation d'être entendues et débattues par les élus nationaux et européens, par les responsables des partis politiques et, bien sûr, par les militants des partis membres du PSE dans les Etats de l'Union européenne.

Ce n'est qu'au prix de cet effort conjoint de  réflexion  conduisant à des réformes concrètes que nous gagnerons les prochaines élections !

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  "Le Parti socialiste doit renforcer sa vocation européenne"

Les résultats des élections européennes du mois de juin 2009 ont été particulièrement décevants pour le parti socialiste. Cet échec est en grande partie le stigmate d'un parti encore trop faiblement tourné vers l'Europe. La période de refondation qui s'ouvre en son sein et dont les étapes ont été présentées aux militants par Martine Aubry, constitue le moment idéal pour amorcer et finaliser une  réflexion sur le renforcement de la vocation européenne du parti (courrier adressé aux militants du Parti socialiste daté du 19 juin 2009). Or, cette présentation des étapes du projet de rénovation n'évoque qu'indirectement l'impératif européen pour le Parti socialiste.

Craignant que le parti ne tire pas les leçons de l'échec des élections européennes de 2009, la commission « Europe » PS du Bas-Rhin interpelle Martine Aubry et les instances dirigeantes du Parti socialiste européen en leur demandant d'entamer une réflexion sur 3 principaux points dont certains ne peuvent être conduits qu'au sein du Parti socialiste européen (PSE) par ses différentes composantes nationales, dont le Parti socialiste français :

1. l'accroissement du rôle de la base du Parti dans le cadre des élections européennes ;

2. la réforme du système de composition des listes de candidats ;

3. sur le renforcement  des liens entre le Parti socialiste français et le PSE.

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1. Accroissement du rôle des militants dans le cadre des élections européennes

1.1 Accroissement du rôle des adhérents dans la confection des listes de candidats présentés aux européennes

Le système actuel de composition des listes est fortement critiqué par les militants. Ils regrettent en effet que dans un parti démocratique leur rôle demeure circonscrit à la seule validation de listes pré-constituées au niveau national, sans qu'il leur soit possible d'exprimer leurs propres préférences. Un tel mode de fonctionnement fait la part belle au système des courants au détriment des candidatures fondées exclusivement sur la qualité et/ou l'expérience. Il demeure fortement concentré au niveau national alors que la régionalisation du scrutin vise à le rapprocher du terrain. Ce fonctionnement est aujourd'hui contesté et tend à démobiliser très fortement la base. Pour assurer la légitimité des choix exprimés au sein du Parti Socialiste, il nécessiterait d'être revu, par exemple en introduisant un système de vote préférentiel laissant aux militants le soin d'arbitrer la position des différents candidats sur les listes.

1.2 Organisation de primaires au sein du PSE pour départager les candidatures nationales au collège des commissaires européens et à la présidence de la Commission européenne

La procédure actuelle, tout comme le traité de Lisbonne, réservent ce pouvoir aux Etats, avec un vote de confirmation par le Parlement européen. Une réflexion pourrait être menée dans ce cadre pour que les gouvernements socialistes et socio-démocrates d'Europe fassent valider par l'ensemble des militants du PSE leurs candidats aux postes de commissaires sur le mode de primaires.

Un système de primaires aurait au moins deux avantages :

- de favoriser l'émergence en amont de la campagne d'un candidat à la présidence de la   Commission européenne ;

- de politiser les enjeux de cette campagne.

2. La réforme de la composition des listes de candidats

2.1 La révision du système de composition des listes doit favoriser la constitution de listes plurinationales

Le caractère trop national de la campagne électorale est régulièrement dénoncé pour expliquer le manque d'intérêt des citoyens pour le scrutin. Pour y remédier, il importe de rendre les listes plus européennes :

Il revient au PSE de jouer un rôle majeur dans la confection de ces listes afin de coordonner l'action de ses partis membres en ce sens.

Au PS français de montrer la voie en s'engageant dès les prochaines élections à présenter à ses militants des listes comportant au moins 10 % de ressortissants communautaires.

2.2 Changement du mode de scrutin

La subdivision de la France en 8 circonscriptions  pour les élections européennes les rend trop éloignées des citoyens pour être concrètes, et trop éparses pour pouvoir mener une campagne nationale efficace et stimulante. Il convient de prendre acte de cet échec et d'envisager un retour à un scrutin de listes nationales, éventuellement tempéré par un système mixte, à l'instar de celui pratiqué pour les élections au Bundestag qui garantit un ancrage local des élus (1).

Une élection des députés européens à l'échelle européenne apparaît cependant à terme comme le meilleur moyen de favoriser l'émergence de débats politiques et de campagnes électorales proprement européens. Le PSE répondrait pleinement à son rôle en demandant aux partis membres de s'accorder sur le principe d'un scrutin européen permettant aux citoyens de toute l'Union d'élire leur député lors d'un vote commun et simultané répondant au même système mixte "à l'allemande" ; la proportionnelle appliquée à l'échelle européenne étant alors tempérée par l'élection de députés au scrutin majoritaire dans des circonscriptions nationales ou régionales.

3. Le renforcement des liens entre le Parti socialiste français et le PSE

3.1 Adhésion simultanée et automatique au PS et au PSE

Cette automatisation des deux adhésions englobe les relances sur les formulaires en format papier. Concrètement, cela suppose que l'adhésion en tant que membre direct du PSE soit systématiquement proposée à chaque adhésion ou renouvellement d'adhésion.

3.2 Favoriser  la lisibilité de l'action des députés européens

Pour augmenter la lisibilité de l'action menée par les députés européens socialistes et susciter l'intérêt pour les enjeux européens, il serait souhaitable que le parti socialiste

- organise des rencontres régulières des militants avec les députés de la délégation française qui feraient  part de leur action à ces occasions ;

- exige de la part des eurodéputés socialistes des comptes-rendus de mandats qui seraient centralisés puis largement diffusés par le parti socialiste. Le site du parti socialiste constituerait un moyen simple et efficace de mettre en oeuvre cette exigence de publicisation de l'action des députés socialistes élus au Parlement européen et de renforcement du lien avec les militants et les citoyens.

Des telles mesures pourraient utilement être prises à  l'échelle européenne par le PSE avec les députés du groupe Alliance Progressiste des socialistes et démocrates.

3.3 Coordination des actions de campagne à un niveau européen

La coexistence de 3 niveaux d'organisation d'actions (local, national et européen) peu solidaires les uns des autres rend peu lisible l'action socialiste en période de campagne. Elle est à l'origine d' un  foisonnement d' actions préjudiciable à la mobilisation des militants. Une meilleure coordination entre ces actions est indispensable. Dans un contexte européen, il serait pertinent de caler les actions nationales sur le calendrier européen du PSE.

Ce n'est qu'au prix de ces évolutions de fond, permettant la politisation des enjeux européens que le Parti socialiste pourra retrouver la place qu'il occupait en 2004 au Parlement de Strasbourg.

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1. Suivant ce modèle, sur les 72 députés français, on peut imaginer que la moitié serait élue directement dans 36 circonscriptions (une ou deux par région en fonction de son poids démographique), et que les 36 sièges restants seraient répartis entre les différentes listes nationales de manière à ce que, globalement, les 72 sièges soient répartis de manière proportionnelle.

Par Guillaume Delmotte, le 29 juin 2006

Face à la crise économique mondiale, les droites européennes au pouvoir dans une grande majorité des Etats membres se sont approprié les thèmes que la gauche sociale-démocrate défendait traditionnellement : « régulation » du marché, « intervention » de la puissance publique par la relance des investissements publics, « protection » contre les effets néfastes de la mondialisation, etc., sans pour autant abandonner ce qui a fait leurs succès électoraux récents (« immigration », « sécurité », « identité nationale »). Cette captation du discours a mené les gouvernements concernés à adopter des réponses politiques nationales, plus ou moins coordonnées au sein du Conseil, sans que la Commission n’anticipe la crise ni ne prenne d’initiative paneuropéenne de grande ampleur. Le soutien à la candidature de José Manuel Barroso à sa propre succession masque mal cette tentative de reprise en mains de la construction européenne par les Etats membres. La Commission n’apparaît dès lors plus que comme le bras (dés)armé du Conseil.

La gauche européenne, quant à elle, n’a eu de cesse depuis plus de 10 ans (voire davantage, en réalité) de vanter les mérites du marché et de la dérégulation en faisant siens les préceptes de la « Troisième Voie » blairiste, théorisée par Anthony Giddens. La version allemande de cet aggiornamento libéral, le « Nouveau Centre », que voulait incarner le S.P.D. de l’ère Schröder  (cette dénomination n’a d’ailleurs pas disparu sous le leadership de F.-W. Steinmeier, qui cherche à regagner l’électorat perdu sur sa droite), avait même pour seule ambition la réduction de la voilure de l’Etat social, ce qui n’a pas été le cas des travaillistes britanniques, soucieux au contraire de renforcer les services publics de l’éducation et de la santé et de réduire les inégalités et la pauvreté (même si l’on constate aujourd’hui que ces objectifs ne sont pas atteints). Si le Parti socialiste français, notamment sous l’influence de Lionel Jospin, a plutôt résisté à cette vague néolibérale, en revanche, il n’a pas pu ou pas su formuler une contre-proposition audible, qui aurait pu être reprise par ses partenaires au sein du Parti socialiste européen (P.S.E.). La crise économique actuelle a changé la donne. Le manifeste du P.S.E., adopté dans la perspectives des dernières élections européennes, a pu développer à nouveau les idées chères à la social-démocratie « classique », en incorporant la dimension écologique. Mais lorsqu’il a été élaboré, aucune communication perceptible par l’opinion n’a été mise en œuvre, à tel point que cette plateforme a été allègrement pillée par les autres forces politiques.

Nous avons donc assisté à une sorte de triangulation croisée. Dans une première période ( vers 1997-2007), la gauche a puisé dans le répertoire des idées libérales pour affirmer sa quête de « modernisation ». Puis, dans un second temps (à partir de 2007/2008), c’est la droite qui s’est servie des concepts qui avaient fait jadis la gloire des sociaux-démocrates européens. Le thème de la revalorisation du travail par le candidat Nicolas Sarkozy, lors de la campagne en vue de l’élection présidentielle de 2007, anticipait d’une certaine manière ce virage doctrinal, sinon lexical et discursif.

Le résultat de ces allers et retours entre droite et gauche a eu pour résultat d’affaiblir, dans le contexte actuel, l’offre idéologique et politique de la gauche. Cette dernière ayant abandonné le terrain de la lutte contre les inégalités pour s’acclimater à l’air ambiant, où prévalait l’impératif gestionnaire et financier, elle n’a pas eu la ressource intellectuelle et pratique nécessaire pour s’ancrer dans les réalités sociales et écologiques nouvelles de la globalisation et susciter l’adhésion de l’électorat. Même les questions culturelles et « sociétales », autour des thèmes de « l’identité » ou des mœurs par exemple, n’ont pas été suffisamment pensées.

Dans ces conditions, comment la gauche européenne peut-elle se renouveler et redevenir une force de proposition visible et crédible ?

A mon sens, c’est en européanisant son discours et sa pratique, que la gauche et singulièrement les socialistes peuvent se renouveler et incarner l’espoir d’un changement. Face à la droite qui refuse d’aller vers davantage d’intégration politique et se contente d’une Europe des Etats – ce qui constitue une régression par rapport à l’ambition originelle –, la gauche doit élaborer un projet qui fasse de l’Europe, non pas un bouc-émissaire ou au mieux un pis-aller, mais la réponse politique à la crise de système – d’aucuns diraient une crise de civilisation – que nous traversons. Cela suppose notamment, d’une part de reposer la question institutionnelle, que la ratification du Traité de Lisbonne n’épuise pas et, d’autre part, de redéfinir les moyens respectifs d’intervention de l’Union européenne et des Etats membres dans les domaines économique, fiscal et social.

Mais il faut aussi se donner les moyens organisationnels pour faire entendre la voix des socialistes européens, en faisant du P.S.E. une grande force politique transnationale, capable de porter un projet politique à l’échelle de l’Union européenne et de proposer son propre candidat à la présidence de la Commission.

Post scriptum

On consultera avec profit les liens suivants :

Notre Europe, dont le président fondateur est Jacques Delors, est une association créée en 1996 qui souhaite « penser l’unité européenne ». Elle contribue à nourrir la réflexion à la fois sur les évolutions institutionnelles souhaitables de l’Union européenne et sur les aspects économiques et sociaux de sa construction.

L'opacité du consensus : la prise de décision au Conseil de l'Union européenne - La vie des idées (Stéphanie Novak)

Stéphanie Novak, normalienne, agrégée de philosophie, est l’auteur d’une thèse de doctorat en science politique soutenue à l’Institut d’études politiques de Paris en 2009 et dont le sujet était : « L’ombre du consensus : pratiques de la majorité qualifiée au Conseil de l’Union européenne ».

« Au Conseil de l’Union européenne, les décisions se prennent en général par consensus. Est-ce à dire que tous les pays sont à l’unisson ? En fait, les désaccords sont souvent occultés, la plupart des pays n’ayant pas intérêt à rendre publiques leurs mises en minorité. Stéphanie Novak décrit les pratiques effectives que recouvre le consensus et rend compte de l’opacité qui préside à l’exercice commun des souverainetés. » (La Vie des Idées)

L’Europe souffre-t-elle vraiment d’un « déficit démocratique » ? - La vie des idées

(Entretien vidéo avec Justine Lacroix)

Dans le cadre du Forum « Réinventer la démocratie » organisé à Grenoble les 8, 9 et 10 mai 2009 par La République des idées, Justine Lacroix, professeur de science politique à l'Université libre de Bruxelles et Deakin Fellow au Saint Antony’s College de l’Université d’Oxford pour l’année 2008/2009, a participé à une table ronde sur le thème : « les institutions européennes sont-elles démocratiques ? ». Dans un entretien vidéo publié sur le site de La Vie des Idées, elle livre ses réflexions sur ce sujet.

Selon elle, « les institutions européennes ne sont pas et ne peuvent pas devenir un espace politique de débat démocratique aussi achevé et vivace que celui des États-nations. L’extension et l’universalisation de droits homogènes pour tous les citoyens européens constituent en revanche le principal apport démocratique de l’Union européenne, qui pourrait, si l’Europe résiste à la tentation du repli sur soi, servir de modèle ou d’exemple au reste du monde. » (La Vie des Idées).

Justine Lacroix est notamment l'auteur d'un livre dense et stimulant : La pensée française à l’épreuve de l’Europe (Grasset, 2008).

Une citoyenneté européenne est-elle possible ? - La vie des idées (Justine Lacroix)

La Vie des Idées a par ailleurs publié récemment un article de Justine Lacroix sur le thème de la citoyenneté européenne. « L’Europe invente une nouvelle forme de citoyenneté, fondée non sur la participation au pouvoir, mais sur l’obtention de droits spécifiquement européens et sur l’ouverture, toujours plus grande, du débat politique aux questions européennes. Preuve, selon Justine Lacroix, que s’il n’existe pas de peuple européen, il y a bien tout de même une Europe politique. » (La Vie des Idées).

Qu’est-ce qu’une Fédération ? - La vie des idées (Renaud Baumert)

Renaud Baumert, jeune chercheur en science politique, spécialiste de l’histoire de la pensée constitutionnelle, propose ici une lecture critique de l’ouvrage d’Olivier Beaud, professeur de droit public à l’Université de Paris II-Panthéon Assas : Théorie de la Fédération (Presses universitaires de France, 2009).

« On évoque souvent, pour s’y référer ou pour le repousser, le modèle fédéral lorsqu’on veut comprendre la construction européenne. Encore faut-il percevoir convenablement ce qu’il signifie. Pour Olivier Beaud, la Fédération est une forme politique singulière dont on ne peut prendre toute la mesure qu’en la détachant de la théorie de l’État. » (La Vie des Idées)

L’Europe contre l’Europe (Olivier Ferrand, Fondation Terra Nova / Hachette Littératures)

Olivier Ferrand, président de la Fondation progressiste Terra Nova, vient de publier un essai, L'Europe contre l'Europe, où il fait état de ses réflexions – tournées vers l’action – quant aux scénarii possibles d'évolution de la construction européenne, et ce à partir d'une analyse de sa crise actuelle :

1 - Le statut quo : la « Suisse européenne » ;

2 - L'élargissement indéfini : l'Europe-monde ;

3 - Le scénario fédéral : l'Europe puissance.

« Aujourd’hui, l’Europe ne se heurte plus à la coalition des souverainismes, mais d’abord à elle-même. Ce sont les partisans de l’Europe qui pourraient bien en être les principaux fossoyeurs. Telle est la thèse paradoxale de ce livre. L’Europe d’aujourd’hui – ses méthodes, ses acteurs, ses politiques – se dresse contre l’Europe de demain. Elle menace de se diluer en une grande Suisse, ou de muter, avec la dynamique de l’élargissement, en une Europe-monde sans frontières. Le mythe de l’Europe fédérale est-il mort ? Il y a un nouvel espoir. Le Parlement européen, le seul organe proprement démocratique de l’Union, a désormais les moyens d’un « coup de force » politique. A lui d’agir. A nous, la nouvelle génération européenne, de le mandater pour sortir l’Europe de l’ornière. » (Terra Nova)

La synthèse de cet ouvrage peut être téléchargée ici.